Mentions légales

1. Informations sur l’éditeur du site

  • Dénomination sociale : Xavier Dromas
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel
  • Capital social :
  • Adresse du siège social : La Pature, 72320 Lamnay, France
  • Numéro d’immatriculation au RCS : 49846152400023
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR89498461524

    2. Informations sur l’hébergeur du site

    • Nom de l’hébergeur : Hexa Média
    • Raison sociale : Hexa Média
    • Adresse : 7 rue du Mézenc 43290 Raucoules
    • Téléphone : 07 50 57 47 48

    3. Responsable de la publication

    • Nom et prénom : Hugo Ruel
    • Coordonnées :

    4. Propriété intellectuelle

    L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, illustrations, photographies, vidéos, logos, icônes, graphismes, fichiers téléchargeables et tout autre élément composant le site, sont protégés par les dispositions légales françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

    Ces contenus sont la propriété exclusive de Xavier Dromas ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, diffusion ou exploitation, intégrale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de [Nom de l’entreprise], est strictement interdite, sauf exceptions prévues par la législation en vigueur.

    Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

    Pour toute demande d’autorisation ou d’information concernant l’utilisation d’un contenu du site, vous pouvez contacter xavierdromas@myyahoo.com.

    5. Données personnelles

    Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la législation française en vigueur, nous attachons une grande importance à la protection de vos données personnelles.

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